Question n°029 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 février 2019

Question n°030 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention au profit de Médecins du Monde afin de venir en aide à la population au Yémen en proie à la famine

Question n°031 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lutte Contre Les Discriminations - Convention financière. Projet du Fonds d’expérimentation pour la jeunesse - Discriminations vécues de jeunes de quartiers populaires de l’agglomération grenobloise et d’autres territoires métropolitains ou de banlieue : articuler lutte et prévention des discriminations liées à l’origine ethnique supposée et au territoire

Question n°032 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Communication au Conseil municipal du suivi des actions entreprises relatives au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Question n°033 Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux de fiscalité directe locale 2019

Question n°034 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget Primitif 2019 du budget principal

Question n°035 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget Primitif 2019 du Centre Municipal de Santé

Question n°036 Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2019

Question n°037 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention à l’association "APPROCHE.S !"

Question n°038 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour la passation de marchés relatifs à la prévention et la lutte contre les discriminations envers les jeunes

Question n°039 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d’accord-cadre relatif à la fourniture d’abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2020 et 2021

Question n°040 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif a l’organisation de séjours de classes de neige dans le massif des Alpes pour les années 2020 et 2021. Approbation et autorisation de signature

Question n°041 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord pour le réaménagement des emprunts garantis accordés à la SA HLM BATIGERE ILE DE France

Question n°042 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de la salle du Conseil municipal à Aubervilliers. Approbation du projet de marché

Question n°043 Rapporteur Anthony DAGUET
Remplacement du fond mobile dans la fosse à plongeon pour la création d’un bassin d’apprentissage au Centre nautique Marlène PERATOU. Approbation du projet de marché et du plan de financement. Autorisation de signature du marché et de la convention attributive de la subvention

Question n°044 Rapporteur Anthony DAGUET
Réforme du Quotient Familial (QF) et fixation de la participation des familles aux activités municipales soumises au QF : pause méridienne, goûter, accueil de loisirs maternels, école municipale des sports, classe de neige

Question n°045 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant n°4 à la convention relative à la construction de la Halle couverte et à la gestion du marché du Centre ville signée le 4 juin 1998 entre la Ville d’Aubervilliers et l’EURL Mandon.

Question n°046 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Régularisation de la Convention d’Intervention Foncière conclue entre la Commune d’Aubervilliers et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Question n°047 Rapporteur Magali CHERET
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2019.

Question n°048 Rapporteur Magali CHERET
Avenants n°2 aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens 2018/2020 fixant le montant de la subvention pour l’exercice 2019.

Question n°049 Rapporteur Magali CHERET
Tarification des spectacles programmés par la Direction des Affaires culturelles

Question n°050RapporteurSilvere ROZENBERG
Approbation de la liste réactualisée des emplacements réservés au bénéfice de la Commune d’Aubervilliers dans le cadre de la modification n°13 du Plan Local d’Urbanisme.

Question n°051Rapporteur Jean-François MONINO
Avis de la Ville d’Aubervilliers sur les projets d’arrêtés municipaux instaurant une Zone à Circulation Restreinte (ZCR) ou Zone à Faibles Emissions (ZFE)

Question n°052Rapporteur Jean-François MONINO
Avis de la Ville d’Aubervilliers sur le projet d’arrêté municipal de la Ville de Paris renforçant la Zone à Circulation Restreinte (ZCR)

Question n°053 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Créations de postes à la Direction Prévention Sécurité

Question n°054 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°055 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adoption et dépôt d’un Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)

Question n°056 Rapporteur Roland CECCOTTI
Convention de partenariat local entre la Ville d’Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour la période 2019 à 2021