ORDRE DU JOUR

Question n°001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Question n°002 Rapporteur Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe ZAC Canal : transfert au budget du SMIREC et réintégration au budget principal de la Ville

Question n°003 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture et la gestion des titres de transports et de prestations annexes destinés aux agents et aux élu.es de la ville d’Aubervilliers. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°004 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de l’accord-cadre relatif aux travaux d’impression du journal bi-mensuel municipal ’ Les Nouvelles d’Auber ’

Question n°005 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la distribution de différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2019 et 2020. Approbation de l’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°006 Rapporteur Anthony DAGUET
Travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2019 à 2020. Approbation de l’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°007 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018 par la Commune d’Aubervilliers

Question n°008 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de Madame Maria FERREIRA et Monsieur Carlos Manuel GONCALVES des lots n° 56, 57 et 58 correspondant à trois places de stationnement fermées situées 52 rue Schaeffer à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée I 162.

Question n°009 Rapporteur Sophie VALLY
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections Européennes du 26 mai 2019.
QUESTION REPORTEE

Question n°010-1 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de Location-Gérance entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Collectif 2Ter pour l’exploitation du ’ Café culturel ’.

Question n°010-2 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Collectif 2Ter pour l’exploitation du ’ Café culturel ’.

Question n°011 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et le CMA Hand Ball, CMA Natation, CMA Judo Ju Jit Su.

Question n°012 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’Education Nationale des circonscriptions d’Aubervilliers 1 et 2 pour définir les dispositions relatives aux sports à l’école.

Question n°013 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adhésion de la Ville au Contrat de Stabilisation et de Coordination (COSCO) des centres de santé pour la période 2019-2021.

Question n°014 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Approbation du renouvellement de l’expérimentation d’une PASS ambulatoire au sein des centres municipaux de santé de la Commune d’Aubervilliers.

Question n°015 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Mise en œuvre et déclinaison d’un projet relatif à la réduction de l’impact du tabagisme sur la santé des habitants

Question n°016 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Convention de mise à disposition de locaux et de prestations de restauration pour le collège Gisèle HALIMI à Aubervilliers.