Ordre du jour

Question n°179 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2019.

Question n°180 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Signature de la Convention Territoriale Globale entre la Ville d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour les années 2019 à 2023

Question n°181 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2019/2020

Question n°182 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020 - Budget principal.

Question n°183 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020 - Budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°184 Rapporteur Anthony DAGUET
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Question n°185 Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2020

Question n°186 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention d’investissement d’aide au démarrage du projet de l’association La blague.

Question n°187 Rapporteur Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention pluriannuelle entre l’Association de la Nouvelle Génération Immigrée (ANGI) et la Ville d’Aubervilliers

Question n°188 Rapporteur Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention pluriannuelle entre l’association Régie de quartier Maladrerie - Émile Dubois et la Ville d’Aubervilliers

Question n°189 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d’Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour l’aménagement intérieur et extérieur de la crèche du Fort d’Aubervilliers. Approbation du projet de convention.

Question n°190 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d’Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la construction d’un groupe scolaire de 24 classes sur la ZAC du Fort d’Aubervilliers. Approbation du projet de convention.

Question n°191 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élu.es pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°192 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de lave-vaisselles pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°193 Rapporteur Anthony DAGUET
Entretien et maintenance des matériels de cuisine dans les différents bâtiments communaux pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°194 Rapporteur Anthony DAGUET
Missions d’assistance technique à la maitrise d’ouvrage dans le cadre de la réalisation d’opérations de construction, de rénovation, de grosses réparations et d’entretien, tous corps d’état, dans les bâtiments communaux. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°195 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature de la convention pour la réalisation et le financement du groupe scolaire de la ZAC du Fort d’Aubervilliers dans le cadre de la tranche 1 (secteur Jean Jaurès)

Question n°196 Rapporteur Anthony DAGUET
Délégation de service public relative à la gestion du parking rue Poisson. Approbation du projet d’avenant de prorogation.

Question n°197 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de services d’assurances. Approbation des projets d’avenants de prolongation.

Question n°198 Rapporteur Anthony DAGUET
Transport en autocars pour les années 2016 à 2019
Lot n° 1 : Transports collectifs courtes et moyennes distances et Lot n° 2 : Transports collectifs moyennes et longues distances. Approbation du projet d’avenant n°1 prorogeant la durée initiale de l’accord-cadre.

Question n°199 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation d’adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP).

Question n°200 Rapporteur Anthony DAGUET
Travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et de travaux sur des bâtiments privés - Serrurerie, métallerie, menuiseries extérieures et peinture signalétique. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°201 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation et signature du projet de promesse de bail emphytéotique entre la Commune et l’association "Les Poussières"

Question n°202 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d’Aubervilliers et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la séparation en deux et la réhabilitation de la halle du Montfort. Approbation du projet de convention.

Question n°203 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Les Poussières et attribution d’une subvention d’investissement pour une étude de faisabilité et de programmation architecturale dans le cadre du projet d’aménagement de la Halle du Montfort

Question n°204 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Marché du Montfort : avenant n°2 à la délégation de service public

Question n°205 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la ville des lots n°101 à n°172 correspondant à 72 box à usage de garages situés au 134 rue Henri Barbusse appartenant aux consorts COLIN

Question n°206 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°166 du conseil municipal du 26 septembre 2019 - Acquisition par la Ville auprès de l’EPFIF du terrain situé au 52 rue Lécuyer sur la parcelle cadastrée section BC n°66

Question n°207 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Maintien annuel des droits de place et de la redevance des marchés du Centre, du Montfort et des Quatre Chemins

Question n°208 Rapporteur Sophie VALLY
Convention de partenariat entre Plaine Commune et la Ville d’Aubervilliers pour l’organisation de la Foire des savoir-faire 2019

Question n°209 Rapporteur Magali CHERET
Signature du protocole tripartite fixant les modalités de partenariat entre Grand Paris Aménagement, la Commune d’Aubervilliers et Zingaro (SARL).

Question n°210 Rapporteur Magali CHERET
Signature du protocole tripartite fixant les modalités de partenariat entre Grand Paris Aménagement, la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde.

Question n°211 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention cadre pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 entre la Ville d’Aubervilliers, l’Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l’association les Laboratoires d’Aubervilliers.

Question n°212 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Les Laboratoires d’Aubervilliers et attribution d’une subvention d’investissement pour des travaux de réfection des sols.

Question n°213 Rapporteur Laurence GRARE
Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-loisirs pour l’attribution d’une subvention supplémentaire en 2019

Question n°214 Rapporteur Danielle MARINO
Participation financière de la Mairie d’Aubervilliers pour la couverture complémentaire santé "mutuelle" et pour la prévoyance de ses agents

Question n°215 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : évolution du tableau des effectifs de la collectivité

Question n°216 Rapporteur Danielle MARINO
Réparation de préjudices subis causés à un ancien agent communal - autorisation de conclure un protocole transactionnel

Question n°217 Rapporteur Danielle MARINO
Contrat des assistantes maternelles

Question n°218 Rapporteur Danielle MARINO
Approbation et autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec un agent de la collectivité

Question n°219 Rapporteur Danielle MARINO
Renouvellement de la convention fixant les relations de coopération entre la Commune d’Aubervilliers et l’association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers".

Question n°220 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 22 logements située 26 rue Lécuyer (ZAC Lécuyer Sud) menée par Logirep à Aubervilliers.

Question n°221 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 6 logements sociaux neufs située 36 rue Ferragus (ZAC Centre-ville - Moutier, PNRQAD d’Aubervilliers) menée par Immobilière 3F à Aubervilliers.

Question n°222 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition-amélioration de 8 logements PLS au 31 chemin du Haut Saint-Denis menée par Immobilière 3F à Aubervilliers

Question n°223 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion et de suivi et convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition de 112 logements étudiants située 34 rue du Pilier menée par Espacil Habitat à Aubervilliers

Question n°224 Rapporteur Soizig NEDELEC
Engagement de la Ville d’Aubervilliers dans le Plan d’aide au rétablissement de l’équilibre de l’OPH d’Aubervilliers 2018 2023

Question n°225 Rapporteur Soizig NEDELEC
Signature de la convention d’Objectifs et de Moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Envoludia concernant le multi accueil HoulaBaloo situé 34 bis rue du Landy (2019 - 2024)

Question n°226 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention d’objectifs et de moyens concernant le multi accueil DOUBIDOU situé 61, rue de la Commune de Paris (2020 -2024)

Question n°227 Rapporteur Soizig NEDELEC
Signature de l’avenant n°1 d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Institut d’éducation et des pratiques citoyennes (2019 - 2024) concernant le multi accueil PIPOCA situé 54 rue Charles Tillon AUBERVILLIERS

Question n°228 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Onde de Choc au titre de l’année 2019

Question n°229 Rapporteur Salah CHIBAH
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune d’Aubervilliers pour l’accueil de loisirs sans hébergement périscolaire ou extrascolaire - projet adolescent.es Tonus

Question n°230 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’ARS et l’IEPP pour la mise en place d’un atelier étudiant

Question n°231 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d’une subvention au lycée Henri Wallon dans le cadre des échanges scolaires entre les villes d’Iéna et d’Aubervilliers.

Question n°232 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J.),