ORDRE DU JOUR

Question n°057 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2019.

Question n°058 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention de 1500 euros au profit de l’association Croix-Rouge française afin de venir en aide à la population du Mozambique

Question n°059 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention à l’école Condorcet au titre de l’année scolaire 2018/2019

Question n°060 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l’Éducation nationale.

Question n°061 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l’année 2019

Question n°062 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché relatif à l’acquisition, la mise en place, la maintenance d’un logiciel de gestion de la scolarité, des crèches de la cantine et des activités périscolaires. Approbation et autorisation de signature.

Question n°063 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de matériel de nettoyage et d’entretien des équipements et des bâtiments communaux pour les années 2020 à 2021. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°064 Rapporteur Anthony DAGUET
Souscription des contrats d’assurances de la Ville pour les années 2020 -2023- Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°065 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de gestion locative et d’accompagnement social sur la structure d’hébergement temporaire du 52, rue Saint-Denis pour les années 2020 à 2023. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°066 Rapporteur Anthony DAGUET
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2020

Question n°067 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de Madame Madeleine MENEZ d’un bien en totalité situé 97 bis rue Hélène Cochennec à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AN 56.

Question n°068 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Convention d’objectifs et de moyens entre l’Association pour le Développement du Commerce et de l’Artisanat Local (ADCAL) et la Commune d’Aubervilliers.

Question n°069 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2019.

Question n°070 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil !.

Question n°071 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Aubercail relative à l’accueil du festival AUBERCAIL à Aubervilliers.

Question n°072 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Plaine Commune arrêté en conseil de territoire du 19 mars 2019.

Question n°073 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avis sur l’étude d’impact relative au projet de création de la ZAC "Gare des Mines- Fillettes" de la ville de Paris

Question n°074 Rapporteur Jean-François MONINO
Subvention de soutien au projet écoquartier inter-établissements du lycée Jean-Pierre Timbaud

Question n°075 Rapporteur Soizig NEDELEC
Lancement d’une seconde phase d’élaboration de Plan de Sauvegarde sur la copropriété ’ Les Joyeux ’.

Question n°076 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes

Question n°077 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juin au 31 août 2019

Question n°078 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°079 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Renouvellement de la convention de délégation de la gestion d’activités de planification familiale entre le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et la Ville d’Aubervilliers

Question n°080 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Évolution des tarifs dentaires pratiqués au Centre municipal de santé

Question n°081 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d’une subvention à l’association Cités Unies France dans le cadre de la convention de partenariat avec la Ville d’Aubervilliers.

Question n°082 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu contre le projet de loi BLANQUET dit "d’école de confiance".