ORDRE DU JOUR

Question n°001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2019

Question n°002 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association ’ Entraide et solidarité aux salariés de la Seine-Saint-Denis et leurs familles ’

Question n°003 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention à Médecins du Monde pour des interventions humanitaires auprès des migrant-e-s.

Question n°004 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention de soutien au projet d’une classe de terminale du lycée Jean Le Rond d’Alembert

Question n°005 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Émergence 93.

Question n°006 Rapporteur Anthony DAGUET
Acomptes complémentaires sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2020

Question n°007 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d’Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la restructuration du stade Docteur Pieyre. Approbation du projet de convention.

Question n°008 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la mission de gestion locative et d’accompagnement social sur la structure d’hébergement temporaire du 52 rue Saint Denis pour les années 2016 à 2019 . Approbation du projet d’avenant n°1 de prolongation.

Question n°009 Rapporteur Anthony DAGUET
Missions de contrôle technique, de coordination de sécurité et de protection de la santé, de coordination des systèmes de sécurité incendie dans le cadre du centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°010 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la Ville des parcelles AL 29,30, 31, 32, 33, 35a et 173 situées 1, 11, 15, 17 et 19 impasse Jean Jaurès et 215 avenue Jean Jaurès situées dans la ZAC Emile Dubois auprès de la SEQUANO.

Question n°011 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de mandat entre la Commune d’Aubervilliers et la société Dartagnans pour un financement participatif sur internet dans le cadre d’un projet visant à préserver la Ferme Mazier.

Question n°012 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues dans le cadre de la 37ème édition du festival Banlieues bleues.

Question n°013 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil ! 2020.

Question n°014 Rapporteur Danielle MARINO
Les modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF).

Question n°015 Rapporteur Danielle MARINO
Modification du tableau des effectifs

Question n°016 Rapporteur Soizig NEDELEC
Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) sur le centre-ville d’Aubervilliers. Avenant n° 1 à la convention.

Question n°017 Rapporteur Soizig NEDELEC
Approbation et participation financière de la Ville d’Aubervilliers - Plan d’aide au rétablissement de l’équilibre de l’OPH d’Aubervilliers 2018 2023

Question n°018 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’association CMA Tennis 2020 2021 2022.