Vidéo du conseil municipal du 17 décembre

Les délibérations

Question n°185 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03 décembre 2020

Questions relatives à la politique municipale en matière de sécurité et de prévention
(n°186 à n°189).

Question n°186 Rapporteur Karine FRANCLET
Vœu du Conseil municipal : les orientations de la nouvelle politique municipale en faveur de la sécurité et de la prévention

Question n°187 Rapporteur Ling LENZI
Augmentation des permanences d’accès au droit à la Maison de Justice et du droit

Question n°188 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de la convention 2021-2023 avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post-Stationnement (FPS)

Question n°189 Rapporteur Damien BIDAL
Stationnement payant : rapport annuel des recours gracieux

Suite de l’ordre du jour (n°190 à 212)

Question n°190 Rapporteur Karine FRANCLET
Nouveau règlement intérieur du Conseil municipal

Question n°191 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales créées par le règlement intérieur

Question n°192 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration du Fonds de dotation Auber Action et changement de nom du Fonds

Question n°193 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution du tableau des effectifs

Question n°194 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi non permanent de vacataire

Question n°195 Rapporteur Pierre SACK
Signature de conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et les associations CMA Escrime et Aubervilliers Escrime Club

Question n°196 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2021

Question n°197 Rapporteur Damien BIDAL
Approbation de la convention cadre entre la Ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aubervilliers pour la période 2021/2023

Question n°198 Rapporteur Samuel MARTIN
Dénomination des voies nouvelles de l’opération d’aménagement Villette Quatre chemins

Question n°199 Rapporteur Jose LESERRE
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2021 du Budget Principal

Question n°200 Rapporteur Jose LESERRE
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2021

Question n°201 Rapporteur Jose LESERRE
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2021 et 2023. Approbation de l’accord cadre et autorisation de signature

Question n°202 Rapporteur Jose LESERRE
Fourniture et travaux de pose de rideaux intérieurs et extérieurs dans les différents bâtiments communaux pour les années 2021 à 2023. Approbation de l’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°203 Rapporteur Jose LESERRE
Marché relatif aux prestations de services d’accueil pour l’établissement d’accueil du jeune enfant ’Annicke KELEBE’ situé au 15/15 bis Avenue de la République. Approbation du projet d’avenant n°2 et autorisation de signature

Question n°204 Rapporteur Jose LESERRE
Travaux d’impression, de façonnage, et livraison du journal bi-mensuel municipal pour les années 2019 à 2020. Approbation du projet d’avenant n°1 et autorisation de signature

Question n°205 Rapporteur Jose LESERRE
Travaux d’impression, de façonnage et livraison des différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2019 à 2020. Approbation du projet d’avenant n°1 et autorisation de signature. Lot 2 Impression des autres produits de la communication institutionnelle

Question n°206 Rapporteur Jose LESERRE
Accord-cadre relatif à la distribution des différents produits de la communication institutionnelle. Approbation du projet d’avenant n°1 et autorisation de signature. Lot 1 Distribution du journal bimensuel municipal / Lot 2 Distribution des autres produits de la communication institutionnelle

Question n°207 Rapporteur Jose LESERRE
Fourniture de masques en tissu pour le grand public adultes et enfants lavables - réutilisables, de masques chirurgicaux et FFP2 (ou KN95 ou équivalent), de masques avec fenêtre transparente et de gel hydro-alcoolique. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°208 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogations au repos hebdomadaire dominical pour l’année 2021

Question n°209 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition du fonds de commerce sis 1 rue du Docteur Pesqué à Aubervilliers

Question n°210 Rapporteur Sandrine DESIR
Renouvellement de la convention triennale entre la Bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers pour les années 2021-2022-2023

Question n°211 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d’une subvention d’investissement à l’association franco-chinoise Pierre Ducerf

Question n°212 Rapporteur Patricia LOE
Signature d’un avenant actant la fin au Contrat Enfance Jeunesse au profit d’un nouveau dispositif de financement le BONUS TERRITOIRE (CEJ), à la CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour les années 2020 à 2023