Le Conseil municipal a été reporté au jeudi 3 décembre à 19 heures.
La séance sera retransmise en direct par voie électronique sur le site Internet, sur la page Facebook, et sur la chaîne Youtube de la Ville.

Ordre du jour

Question n°164 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2020

Question n°165 Rapporteur Karine FRANCLET
Nouveau règlement intérieur du Conseil municipal

Question n°166 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres du Conseil municipal au sein des commissions municipales créées par le règlement intérieur

Question n°167 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet

Question n°168 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution tableau des effectifs

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK
Protection fonctionnelle de Madame Karine FRANCLET

Question n°170 Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2020/2021

Question n°171 Rapporteur Pierre SACK
Signature des conventions triennales entre la Commune d’Aubervilliers et les associations : Cyclisme Municipal d’Aubervilliers 93, Football Club Municipal Aubervilliers, Aubervilliers Escrime Club, Cercle Municipal d’Aubervilliers Escrime, Association Sportive de la Jeunesse d’Aubervilliers, Indans’Cité, années 2021-2022-2023

Question n°172 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°173 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prorogation à la convention triennale d’objectifs et de moyens conclue entre la ville d’Aubervilliers et l’organisation en mouvement des jeunesses d’Aubervilliers.

Question n°174 Rapporteur Samuel MARTIN
Cession de véhicules appartenant à la Commune

Question n°175 Rapporteur Jose LESERRE
Prestation de services pour l’exploitation du parking Édouard Poisson à Aubervilliers en 2021 et 2022. Approbation du projet de marché

Question n°176 Rapporteur Jose LESERRE
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du CMS - exercice 2020

Question n°177 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’association Collectif universel au titre de l’année 2020

Question n°178-1 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2023 entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques

Question n°178-2 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature du Cahier des charges entre la Commune d’Aubervilliers, l’association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques et le Département de la Seine Saint-Denis dans le cadre du projet de résidence en Seine-Saint-Denis

Question n°179 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature d’avenants aux conventions pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018/2020 entre la Ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et association culturelles prorogeant les conventions d’une année

Question n°180 Rapporteur Jérôme LEGENDRE
Attribution de deux subventions exceptionnelles aux associations AnimEgaux et Nos amis les chats des rues

Question n°181 Rapporteur Philippe ALLAIN
Projet de convention de subventionnement des activités de conseil juridique et d’information sur le logement en direction des albertivillariens sur la période 2021-2023

Question n°182 Rapporteur Sandrine DESIR
Signature de l’avenant à la convention triennale entre la Maison des langues et des cultures d’Aubervilliers et la Commune d’Aubervilliers

Question n°183 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d’une subvention complémentaire au titre de l’année 2020 à la Maison des Langues et des Cultures d’Aubervilliers

Question n°184 Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation d’un avenant de prorogation pour l’année 2021 de la convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’association Aubervacances-loisirs

Question n°185 Rapporteur Patricia LOE
Signature de la convention d’Objectifs et de Moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU situé 8 rue Paul Bert - 93300 AUBERVILLIERS (2021 - 2024)