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Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2025

Administration générale

Question n°025 - Rapporteur Pierre Sack
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 13 février 2025
delib 025 approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du jeudi 13 fevrier 2025 (format pdf - 418.7 ko - 02/04/2025)
39341 compte rendu du cm du 13 fevrier 2025 vf 1 (format pdf - 220.4 ko - 02/04/2025)

Finances

Question n°026 - Rapporteur Mizgin Ozhan
Budget primitif 2025 du budget principal
delib 026 budget primitif 2025 du budget principal (format pdf - 499.9 ko - 02/04/2025)
maquette ville bp25 avec annexes (format pdf - 2.2 Mo - 02/04/2025)

Question n°027 - Rapporteur Mizgin Ozhan
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025
delib 027 vote des taux de fiscalite directe locale pour 2025 (format pdf - 478.3 ko - 02/04/2025)

Question n°028 - Rapporteur Mizgin Ozhan
Budget primitif 2025 du Centre Municipal de Santé (CMS)
delib 028 budget primitif 2025 du centre municipal de sante cms (format pdf - 516.2 ko - 02/04/2025)
maquette cms bp25 (format pdf - 906.7 ko - 02/04/2025)

Question n°029 - Rapporteur Sandrine Desir
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2025
delib 029 subventions de fonctionnement attribuees aux associations pour l annee 2025 (format pdf - 1.4 Mo - 02/04/2025)

Question n°030 - Rapporteur Sandrine Desir
Subventions d’investissement aux associations pour l’année 2025
delib 030 subventions d investissement aux associations pour l annee 2025 (format pdf - 474.4 ko - 02/04/2025)

Réussite éducative

Question n°031 - Rapporteur Yasmina Baziz
Budget 2025 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)
delib 031 budget 2025 pour la regie autonome du programme de reussite educative pre (format pdf - 514.6 ko - 02/04/2025)
maquette pre 25 (format pdf - 851.1 ko - 02/04/2025)

Ressources humaines

Question n°032 - Rapporteur Pierre Sack
Mise à jour du tableau des effectifs
delib 032 mise a jour du tableau des effectifs (format pdf - 595.1 ko - 02/04/2025)

Égalité femmes-hommes

Question n°033 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Subvention exceptionnelle à l’association Femmes avec… dans le cadre de la programmation du mois de mars autour de l’égalité femmes-hommes
delib 033 subvention exceptionnelle a l association femmes avec dans le cadre de la programmation du mois de mars autour de l egalite femmes hommes (format pdf - 538.4 ko - 02/04/2025)

Patrimoine

Question n°034 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Déclassement anticipé d’une portion des parcelles cadastrées BG0353 et BG0416
delib 034 declassement anticipe d une portion des parcelles cadastrees bg0353 et bg0416 (format pdf - 906.5 ko - 02/04/2025)

Question n°035 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Échange sans soulte entre l’OPH d’Aubervilliers et la commune d’une portion d’emprises cadastrées et d’une portion de parcelle non cadastrée
delib 035 echange sans soulte entre l oph d aubervilliers et la commune d une portion d emprises cadastrees et d une portion de parcelle non cadastree (format pdf - 673.6 ko - 02/04/2025)

Question n°036 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Rétrocession d’une portion de voirie sise 24-26 rue Charron à Aubervilliers à l’euro symbolique au profit de la ville d’Aubervilliers
delib 036 retrocession d une portion de voirie sise 24 26 rue charron a aubervilliers a l euro symbolique au profit de la ville d aubervilliers (format pdf - 578.3 ko - 02/04/2025)

Question n°037 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Approbation de l’acquisition en VEFA d’un local ERP situé au 61-67 rue du Port à Aubervilliers auprès de Vinci Immobilier Île-de-France
delib 037 approbation de l acquisition en vefa d un local erp situe au 61 67 rue du port a aubervilliers aupres de vinci immobilier ile de france (format pdf - 848.8 ko - 02/04/2025)

Question n°038 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Autorisation d’acquisition par la ville d’un immeuble sis 2 ter rue du Moutier à Aubervilliers appartenant aux ayants-droit Roumieux
delib 038 autorisation d acquisition par la ville d un immeuble sis 2 ter et 2 bis rue du moutier a aubervilliers appartenant aux ayants droit roumieux au (format pdf - 833.1 ko - 02/04/2025)

Aménagement

Question n°039 - Rapporteur Michel Hadji-Gavril
Apport en nature à titre gratuit de parcelles situées 25 rue Saint-Denis et d’une emprise située 65 rue du Port au profit de la SPL Plaine Commune et approbation de l’avenant n°3 à la convention tripartite de la ZAC Port Chemin Vert
delib 039 apport en nature a titre gratuit de parcelles situees 25 rue saint denis et d une emprise situee 65 rue du port au profit de la spl plaine commun (format pdf - 1.4 Mo - 02/04/2025)

Question n°040 - Rapporteur Michel Hadji-Gavril
Convention tripartite entre Plaine Commune, la ville d’Aubervilliers et la société CDC Habitat Action Copropriétés-Copropriété dite "Les Joyeux"
delib 040 convention tripartite entre plaine commune la ville d aubervilliers et la societe cdc habitat action coproprietes copropriete dite les joyeux 2 (format pdf - 801.7 ko - 03/04/2025)
delib 040 convention tripartite entre plaine commune la ville d aubervilliers et la societe cdc habitat action coproprietes copropriete dite les joyeux (format pdf - 1.2 Mo - 02/04/2025)

Question n°041 - Rapporteur Michel Hadji-Gavril
Garantie d’emprunt à la société Logirep pour la réalisation d’une opération de 71 logements collectifs de type Logement Locatif Social située ZAC du Fort à Aubervilliers
delib 041 garantie d emprunt a la societe logirep pour la realisation d une operation de 71 logements collectifs de type logement locatif sociaux situee zac du fort a auber (format pdf - 1.1 Mo - 03/04/2025)
delib 041 garantie d emprunt a la societe logirep pour la realisation d une operation de 71 logements collectifs de type logement locatif sociaux situee za (format pdf - 598.3 ko - 02/04/2025)

Jeunesse

Question n°042 - Rapporteur Yasmina Baziz
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (APJ)
delib 042 attribution d une aide financiere dans le cadre du dispositif d aide aux projets des jeunes a p j (format pdf - 711.7 ko - 02/04/2025)

Citoyenneté

Question n°043 - Rapporteur Miguel Monteiro
Adhésion à la Fédération des Centres sociaux et socioculturels de Seine-Saint-Denis (FCS93)
delib 043 adhesion a la federation des centres sociaux et socioculturels de seine saint denis fcs93 (format pdf - 509.6 ko - 02/04/2025)

Santé

Question n°044 - Rapporteur Véronique Dauvergne
Modalité de versement d’une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux de santé (CMS)
delib 044 modalite de versement d une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux de sante cms (format pdf - 570.4 ko - 02/04/2025)

Question n°045 - Rapporteur Véronique Dauvergne
Évolution des tarifs dentaires et orthodontiques pratiqués au CMS
delib 045 evolution des tarifs dentaires et orthodontiques pratiques au cms (format pdf - 465.8 ko - 02/04/2025)

Hygiène et salubrité

Question n°046 - Rapporteur Véronique Dauvergne
Avenant n°1 à la convention tripartite pour le financement de l’opération d’aménagement portant sur le traitement d’îlots d’habitat dégradé à Aubervilliers
delib 046 avenant no1 a la convention tripartite pour le financement de l operation d amenagement portant sur le traitement d ilots d habitat degrade a aubervilliers (format pdf - 607.2 ko - 03/04/2025)
delib 046 avenant no1 a la convention tripartite pour le financement de l operation d amenagement portant sur le traitement d ilots d habitat degrade a aub (format pdf - 504.3 ko - 02/04/2025)

Culture

Question n°047 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Les Poussières
delib 047 convention entre la commune d aubervilliers et l association les poussieres 2 (format pdf - 803.5 ko - 03/04/2025)
delib 047 convention entre la commune d aubervilliers et l association les poussieres (format pdf - 422.2 ko - 02/04/2025)

Question n°048 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention tripartite entre la ville d’Aubervilliers, l’association Les Poussières et la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds "Innover dans la Ville"
delib 048 convention tripartite entre la ville d aubervilliers l association les poussieres et la metropole du grand paris dans le cadre du fonds innover dans la ville (format pdf - 1.5 Mo - 03/04/2025)
delib 048 convention tripartite entre la ville d aubervilliers l association les poussieres et la metropole du grand paris dans le cadre du fonds innover (format pdf - 824 ko - 02/04/2025)

Question n°049 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde
delib 049 convention entre la commune d aubervilliers et l association villes des musiques du monde 2 (format pdf - 974.9 ko - 03/04/2025)
delib 049 convention entre la commune d aubervilliers et l association villes des musiques du monde (format pdf - 528.4 ko - 02/04/2025)

Question n°050 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Programme de développement métropolitain des tiers-lieux : demande de soutien financier auprès de la Métropole du Grand Paris au bénéfice de l’association Villes des Musiques du Monde au titre du fonds "Innover dans la Ville"
delib 050 programme de developpement metropolitain des tiers lieux demande de soutien financier aupres de la metropole du grand paris au benefice de l ass (format pdf - 489.3 ko - 02/04/2025)

Question n°051 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention entre la commune d’Aubervilliers et le Théâtre La Commune
delib 051 convention entre la commune d aubervilliers et le theatre la commune 2 (format pdf - 814.9 ko - 03/04/2025)
delib 051 convention entre la commune d aubervilliers et le theatre la commune (format pdf - 457 ko - 02/04/2025)

Question n°052 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis
delib 052 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et l association cultures du coeur en seine saint denis 2 (format pdf - 862.8 ko - 03/04/2025)
delib 052 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et l association cultures du coeur en seine saint denis (format pdf - 533 ko - 02/04/2025)

Question n°053 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention de renouvellement entre la commune d’Aubervilliers et l’association Le Printemps des Poètes relative à l’attribution du label "Ville en Poésie"
delib 053 convention de renouvellement entre la commune d aubervilliers et l association le printemps des poetes relative a l attribution du label ville en poesie (format pdf - 1.1 Mo - 03/04/2025)
delib 053 convention de renouvellement entre la commune d aubervilliers et l association le printemps des poetes relative a l attribution du label ville en (format pdf - 599.7 ko - 02/04/2025)

Question n°054 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et le Centre National de la Recherche Scientifique / IHTP
delib 054 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et le centre national de la recherche scientifique ihtp 2 (format pdf - 1.2 Mo - 03/04/2025)
delib 054 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et le centre national de la recherche scientifique ihtp (format pdf - 585.8 ko - 02/04/2025)

Personnel

Question n°055 - Rapporteur Pierre Sack
Communication du rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2023
delib 055 communication du rapport d activite des services municipaux pour l annee 2023 (format pdf - 393.3 ko - 02/04/2025)

compte rendu du cm du 27 mars 2025 (format pdf - 351.7 ko - 03/04/2025)