delib 108 subvention exceptionnelle a villes des musiques du monde dans le cadre de la prefiguration du futur campus des cultures populaires au fort d aubervilliers (format pdf - 161.5 ko - 26/06/2025)

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Ordre du jour

compte rendu du cm du 19 juin 2025 (format pdf - 482.4 ko - 26/06/2025)

Séance du Conseil Municipal du 19 juin 2025


ADMINISTRATION GENERALE
Question n°056 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025

delib 056 approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 27 mars 2025 (format pdf - 502.1 ko - 26/06/2025)
LOGEMENT
Question n°057 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention tripartite définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs
sociaux relevant des contingents des réservataires ville d’Aubervilliers et Plaine Commune sur le
parc du bailleur Immobilière Moulin Vert
delib 057 convention tripartite definissant les regles applicables aux reservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des reservataires ville d aubervilliers et plaine commune sur le parc du bailleur immobiliere moulin vert (format pdf - 534.5 ko - 26/06/2025)

Question n°058 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Soliha Grand Paris relative à l’accompagnement social de la résidence sociale sité au 78 rue Léopold Rechossière au titre de l’exercice 2025-2027
delib 058 convention tripartite definissant les regles applicables aux reservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des reservataires ville d aubervilliers et plaine commune sur le parc du bailleur immobiliere moulin vert (format pdf - 301.5 ko - 26/06/2025)
FINANCES

Question n°059 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune d’Aubervilliers pour l’exercice 2024
delib 059 bilan des operations immobilieres realisees par la commune d aubervilliers pour l exercice 2024 (format pdf - 224.8 ko - 26/06/2025)

Question n°060 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal

delib 060 approbation du compte financier unique 2024 du budget principal (format pdf - 2.1 Mo - 26/06/2025)

Question n°061 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe du Centre Municipal de Santé
delib 061 approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe du centre municipal de sante (format pdf - 903.7 ko - 26/06/2025)

Question n°062 Rapporteur Mizgin OZHAN
Affectation du résultat du compte financier unique 2024 du budget principal
delib 062 affectation du resultat du compte financier unique 2024 du budget principal (format pdf - 161.5 ko - 26/06/2025)

Question n°063 Rapporteur Mizgin OZHAN
Affectation du résultat du compte financier unique 2024 du budget annexe du Centre Municipal de Santé
delib 063 affectation du resultat du compte financier unique 2024 du budget annexe du centre municipal de sante (format pdf - 161.2 ko - 26/06/2025)
Question n°064 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du budget supplémentaire 2025 du budget principal
delib 064 approbation du budget supplementaire 2025 du budget principal (format pdf - 2.4 Mo - 26/06/2025)
Question n°065 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du budget supplémentaire 2025 du Centre Municipal de Santé
delib 065 approbation du budget supplementaire 2025 du centre municipal de sante (format pdf - 1 Mo - 26/06/2025)

Question n°066 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France pour l’année 2024
delib 066 approbation du rapport sur l utilisation du fonds de solidarite des communes de la region ile de france pour l annee 2024 (format pdf - 205.9 ko - 26/06/2025)

Question n°067 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget annexe de la ville d’Aubervilliers
pour le Programme de Réussite Éducative
delib 067 approbation du compte financier unique cfu 2024 du budget annexe de la ville d aubervilliers pour le programme de reussite educative (format pdf - 855.4 ko - 26/06/2025)

Question n°068 Rapporteur Pierre SACK
Attribution de subventions d’investissement aux associations sportives au titre de l’année 2025
delib 068 attribution de subventions d investissement aux associations sportives au titre de l annee 2025 (format pdf - 539.4 ko - 26/06/2025)

Question n°069 Rapporteur Mizgin OZHAN
Indemnisation du syndicat "Tables communes" (ex SIRESCO) suite à la sortie de la Ville dudit syndicat
delib 069 indemnisation du syndicat tables communes ex siresco suite a la sortie de la ville dudit syndicat (format pdf - 1 Mo - 26/06/2025)

INDEMNITES
Question n°070 Rapporteur Pierre SACK
Modification de la liste des élus bénéficiaires d’indemnités de fonction
delib 070 modification de la liste des elus beneficiaires d indemnites de fonction (format pdf - 216.6 ko - 26/06/2025)

DESIGNATIONS
Question n°071 Rapporteur Pierre SACK
Modification des représentants de la Ville qui siègent au sein du Conseil d’administration de l’Association des Parents et Enseignants d’Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires (A.P.E.T.I.S)
delib 071 modification des representants de la ville qui siegent au sein du conseil d administration de l association des parents et enseignants d aubervilliers pour le traitement des inadaptations scolaires a p e t i s (format pdf - 158.3 ko - 26/06/2025)

Question n°072 Rapporteur Pierre SACK
Modification des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal de Santé (CMS)
delib 072 modification des representants du conseil consultatif interprofessionnel cci du centre municipal de sante cms (format pdf - 156.8 ko - 26/06/2025)

Question n°073 Rapporteur Pierre SACK
Modification des représentants de la Ville au sein du Conseil d’administration de l’Établissement
Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R.) d’Aubervilliers - La Courneuve - JACK RALITE"
delib 073 modification des representants de la ville au sein du conseil d administration de l etablissement public de cooperation culturelle e p c c conservatoire a rayonnement regional c r r d aubervilliers la (format pdf - 170.2 ko - 26/06/2025)

Question n°074 Rapporteur Pierre SACK
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils de l’école maternelle Robert Doisneau
delib 074 modification de la designation des representants du conseil municipal au sein des conseils de l ecole maternelle robert doisneau (format pdf - 156.5 ko - 26/06/2025)

Question n°075 Rapporteur Pierre SACK
Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siègera au sein de l’EPT Plaine Commune
delib 075 designation du nouveau conseiller territorial qui siegera au sein de l ept plaine commune (format pdf - 304.2 ko - 26/06/2025)

Question n°076 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Nomination de la nouvelle directrice de la Régie autonome dotée de la seule autonomie financière pour le Programme de Réussite Éducative
delib 076 nomination de la nouvelle directrice de la regie autonome dotee de la seule autonomie financiere pour le programme de reussite educative (format pdf - 147.4 ko - 26/06/2025)

INTERCOMMUNALITE
Question n°077 Rapporteur Pierre SACK
Conventions de mise à disposition de locaux et des services entre la ville d’Aubervilliers et l’Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune
delib 077 conventions de mise a disposition de locaux et des services entre la ville d aubervilliers et l etablissement public territorial ept plaine commune (format pdf - 782.4 ko - 26/06/2025)

RESSOURCES HUMAINES
Question n°078 Rapporteur Pierre SACK
Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois de la Ville
delib 078 mise a jour du tableau des effectifs et des emplois de la ville (format pdf - 190.5 ko - 26/06/2025)

Question n°079 Rapporteur Pierre SACK
Dispositif de rémunération des agents encadrant les séjours organisés par la commune
delib 079 dispositif de remuneration des agents encadrant les sejours organises par la commune (format pdf - 169.1 ko - 26/06/2025)

Question n°080 Rapporteur Pierre SACK
Mise en place d’un régime d’astreintes
delib 080 mise en place d un regime d astreintes (format pdf - 217.6 ko - 26/06/2025)

Question n°081 Rapporteur Pierre SACK
Rémunération des activités accessoires relatives aux études surveillées pour les agents
contractuels payés au forfait ou agents titulaires ayant une activité accessoire (hors professeurs
des écoles) dans les écoles élémentaires d’Aubervilliers
delib 081 remuneration des activites accessoires relatives aux etudes surveillees pour les agents contractuels payes au forfait ou agents titulaires ayant une activite accessoire hors professeurs des ecoles dans les ecoles elementaires (format pdf - 167.2 ko - 26/06/2025)

PATRIMOINE
Question n°082 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition par la Ville auprès de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers d’un local sis 31 Rue Lopez et Jules Martin à Aubervilliers
delib 082 acquisition par la ville aupres de l office public de l habitat d aubervilliers d un local sis 31 rue lopez et jules martin a aubervilliers (format pdf - 2.9 Mo - 26/06/2025)

Question n°083 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession de la parcelle cadastrée L n°1 sise rue du Landy à Aubervilliers
delib 083 cession de la parcelle cadastree l no1 sise rue du landy a aubervilliers (format pdf - 1.9 Mo - 26/06/2025)

PREVENTION
Question n°084 Rapporteur Ling LENZI
Versement du solde de la subvention à Léo Lagrange au titre de l’année 2024
SPORT
delib 084 versement du solde de la subvention a leo lagrange au titre de l annee 2024 (format pdf - 10.3 Mo - 26/06/2025)

Question n°085 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Gabriel Péri dans le
cadre de sa participation aux championnats de France UNSS
delib 085 attribution d une subvention exceptionnelle a l association sportive du college gabriel peri dans le cadre de sa participation aux championnats de france unss (format pdf - 148.9 ko - 26/06/2025)

Question n°086 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Henri Wallon
delib 086 attribution d une subvention exceptionnelle au college henri wallon (format pdf - 148.4 ko - 26/06/2025)

COMMANDE PUBLIQUE
Question n°087 Rapporteur Samuel MARTIN
Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre de prestations
relatives à la création, la requalification et l’entretien des espaces verts de Plaine Commune
delib 087 adhesion au groupement de commandes pour la passation d un accord cadre de prestations relatives a la creation la requalification et l entretien des espaces verts de plaine commune (format pdf - 288.1 ko - 26/06/2025)

Question n°088 Rapporteur Ling LENZI
Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation du
marché public de fourniture d’un espace numérique de travail pour les écoles publiques ou privées
sous-contrat de l’académie de Créteil
delib 088 adhesion a la convention constitutive d un groupement de commande en vue de la passation du marche public de fourniture d un espace numerique de travail pour les ecoles publiques ou privees sous contrat de l academie de creteil (format pdf - 1.9 Mo - 26/06/2025)

URBANISME ET AMENAGEMENT
Question n°089 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Constitution d’une SCCV entre la SEM Plaine Commune Développement et la Société
Fair‘promotion sur le lot G2 de l’opération quartier de la mairie à La Courneuve
delib 089 constitution d une sccv entre la sem plaine commune developpement et la societe fair promotion sur le lot g2 de l operation quartier de la mairie a la courneuve (format pdf - 160.6 ko - 26/06/2025)

Question n°090 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Constitution d’une SCCV entre la CAPS, la SEM Plaine Commune Développement et la Société
Fair‘promotion sur le lot G3 de l’opération quartier de la mairie à La Courneuve
delib 090 constitution d une sccv entre la caps la sem plaine commune developpement et la societe fair promotion sur le lot g3 de l operation quartier de la mairie a la courneuve (format pdf - 161.5 ko - 26/06/2025)

Question n°091 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
ZAC Centre Moutier - Approbation de compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour
l’année 2024
delib 091 zac centre moutier approbation de compte rendu annuel a la collectivite locale cracl pour l annee 2024 (format pdf - 1.4 Mo - 26/06/2025)

Question n°092 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Régularisation et approbation de la cession des parcelles cadastrées en totalité J 33, K 132, K 163
et K 164 et des portions des parcelles cadastrées K 117, K 129, K 130, K 131 et K 135 à la
Sequano dans le cadre de la ZAC Centre Moutier
delib no92 regularisation et approbation de la cession de parcelles cadastrees a la sequano dans le cadre de la zac centre moutier (format pdf - 1.6 Mo - 25/06/2025)

Question n°093 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Candidature au dispositif régional de soutien aux initiatives d’urbanisme transitoire
delib 093 candidature au dispositif regional de soutien aux initiatives d urbanisme transitoire (format pdf - 2.4 Mo - 26/06/2025)

Question n°094 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation d’une convention avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour
la réalisation d’une étude mission d’appui visant à définir les conditions de mise en œuvre de la
transformation d’une partie du Millénaire
delib 094 approbation d une convention avec l agence nationale de la cohesion des territoires anct pour la realisation d une etude mission d appui visant a definir les conditions de mise en oeuvre de la transformation d une partie du millenaire (format pdf - 150.7 ko - 26/06/2025)

Question n°095 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d’une opération de 50 logements collectifs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy
à Aubervilliers
delib 095 garantie d emprunts a la societe anonyme immobiliere du moulin vert pour la realisation d une operation de 50 logements collectifs de type logement locatif sociaux situee au 28 rue du landy a aubervilliers (format pdf - 650.7 ko - 26/06/2025)

JEUNESSE
Question n°096 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’Organisation en Mouvement des Jeunesses
d’Aubervilliers (OMJA)
delib 096 convention d objectifs et de moyens avec l organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja (format pdf - 148.8 ko - 26/06/2025)

Question n°97 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)
delib 097 attribution d une aide financiere dans le cadre du dispositif d aide aux projets des jeunes a p j (format pdf - 157 ko - 26/06/2025)

CITOYENNETE
Question n°98 Rapporteur Franck LEROY
Convention d’exposition avec l’artiste photographe Mathilde DESROUSSEAUX dans le cadre de la
programmation du mois de Juin autour des fiertés
delib 098 convention d exposition avec l artiste photographe mathilde desrousseaux dans le cadre de la programmation du mois de juin autour des fiertes (format pdf - 234.4 ko - 26/06/2025)

AFFAIRES SOCIALES
Question n°99 Rapporteur Damien BIDAL
Convention partenariale entre EDF et la ville d’Aubervilliers
delib 099 convention partenariale entre edf et la ville d aubervilliers (format pdf - 344.3 ko - 26/06/2025)

Question n°100 Rapporteur Damien BIDAL
Versement d’une subvention à l’association "VRAC - Plaine Commune"
delib 100 versement d une subvention a l association vrac plaine commune (format pdf - 429.6 ko - 26/06/2025)

Question n°101 Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat entre la Ville et la 25ème Image relative à l’organisation du Festival du
Film Social à Aubervilliers
delib 101 convention de partenariat entre la ville et la 25eme image relative a l organisation du festival du film social a aubervilliers (format pdf - 1.4 Mo - 26/06/2025)

HYGIENE ET SALUBRITE
Question n°102 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Avenant n°2 à la délégation de la mise en œuvre et du suivi du permis de louer
delib 102 avenant no2 a la delegation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer (format pdf - 259.3 ko - 26/06/2025)

Question n°103 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Avis de la Ville sur les projets d’installations classées ICPE pour le traitement de déblais et boues
bentonitiques de la société Bouygues Travaux Publics - chantier de la ligne 15 du métro Grand
Paris Express
delib 103 avis de la ville sur les projets d installations classees icpe pour le traitement de deblais et boues bentonitiques de la societe bouygues travaux publics chantier de la ligne 15 du metro grand paris express (format pdf - 3.4 Mo - 26/06/2025)

CULTURE
Question n°104 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Conventions de mise à disposition de personnel entre la Commune d’Aubervilliers et deux
structures culturelles
delib 104 conventions de mise a disposition de personnel entre la commune d aubervilliers et deux structures culturelles (format pdf - 17 Mo - 26/06/2025)

Question n°105 Rapporteur Pierre SACK
Adhésion de la Commune d’Aubervilliers à l’association La Beauté Sauvera Le Monde
delib 105 adhesion de la commune d aubervilliers a l association la beaute sauvera le monde (format pdf - 9.2 Mo - 26/06/2025)

Question n°106 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention complémentaire en fonctionnement et approbation d’une convention
entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement
delib 106 attribution d une subvention complementaire en fonctionnement et approbation d une convention entre la commune d aubervilliers et l association cinema le studio fixant les modalites de versement d une subvention d equipement (format pdf - 1.9 Mo - 26/06/2025)

Question n°107 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association Maison des Langues et des
Cultures
delib 107 attribution d une subvention complementaire en faveur de l association maison des langues et des cultures (format pdf - 2.1 Mo - 26/06/2025)

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Subvention exceptionnelle à Villes des Musiques du Monde dans le cadre de la préfiguration du
futur Campus des Cultures populaires au Fort d’Aubervilliers
delib 108 subvention exceptionnelle a villes des musiques du monde dans le cadre de la prefiguration du futur campus des cultures populaires au fort d aubervilliers (format pdf - 161.5 ko - 26/06/2025)

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention en faveur de l’association Auberfabrik
delib 109 attribution d une subvention en faveur de l association auberfabrik (format pdf - 156.1 ko - 26/06/2025)

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf
delib 110 versement des aides financieres pour l achat d un velo mecanique d occasion ou neuf (format pdf - 560.3 ko - 26/06/2025)

Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Redevance pour le déploiement de vélos à assistance électrique
delib 111 redevance pour le deploiement de velos a assistance electrique (format pdf - 169.9 ko - 26/06/2025)

COMMERCE ET ARTISANAT
Question n°112 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Lancement d’un appel à candidatures pour les locaux commerciaux situés au 1 rue Achille Domart,
14 rue Charron, 4 rue Ernest Prevost
delib 112 lancement d un appel a candidatures pour les locaux commerciaux situes au 1 rue achille domart 14 rue charron 4 rue ernest prevost (format pdf - 1.8 Mo - 26/06/2025)

Question n°113 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026
delib 113 fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicite exterieure tlpe pour l annee 2026 (format pdf - 162 ko - 26/06/2025)

Question n°114 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Approbation de la convention proposée par la Métropole du Grand Paris au titre d’une
expérimentation numérique sur le suivi des usages des aires de livraison
delib 114 approbation de la convention proposee par la metropole du grand paris au titre d une experimentation numerique sur le suivi des usages des aires de livraison (format pdf - 159.3 ko - 26/06/2025)

Question n°115 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du règlement d’occupation du domaine public par les commerçants
delib 115 approbation du reglement d occupation du domaine public par les commercants (format pdf - 971.8 ko - 26/06/2025)
6/6

POLITIQUE DE LA VILLE
Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2025 de l’enveloppe cible du contrat d’engagement quartiers 2030
ENFANCE ET PERISCOLAIRE
delib 116 programmation 2025 de l enveloppe cible du contrat d engagement quartiers 2030 (format pdf - 357.8 ko - 26/06/2025)

Question n°117 Rapporteur Guillaume GODIN
Mise à jour du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

Question n°118 Rapporteur Guillaume GODIN
Avenant portant prorogation de la convention n° 2022-2025 relative à la mise en place d’un Projet
Educatif De Territoire (PEDT) et d’un Plan mercredi
delib 117 avenant portant prorogation de la convention no 2022 2025 relative a la mise en place d un projet educatif de territoire pedt et d un plan mercredi (format pdf - 590 ko - 26/06/2025)

STATIONNEMENT
Question n°119 Rapporteur Damien BIDAL
Communication du rapport d’activité 2023 - Concession relative à la gestion des parkings Poisson
et Pesqué (Hôtel de Ville) par la société INDIGO
delib 118 communication du rapport d activite 2023 concession relative a la gestion des parkings poisson et pesque hotel de ville par la societe indigo (format pdf - 3.6 Mo - 26/06/2025)