Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

Question n°077 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2022.

FINANCES

Question n°078 - Rapporteur Karine FRANCLET
Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Examen du rapport d’observations définitives - EPT Plaine Commune (exercice 2016 et suivants)

Question n°079 - Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2021 du budget principal

Question n°080 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget principal

Question n°081 - Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2021 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°082 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2022 du Centre municipal de santé

Question n°083 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation des Recettes perçues avant émissions de titre du Centre municipal de santé

Question n°084 - Rapporteur José LESERRE
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023

Question n°085 - Rapporteur José LESERRE
Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité de la région Ile de France au titre de l’exercice 2021

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°086 - Rapporteur José LESERRE
Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune pour la passation d’un accord-cadre de prestations d’élagages et abattages d’arbres en voirie, en parcs et établissements publics des villes, de plantations d’arbres en voirie, de fourniture d’arbres, et de diagnostics phytosanitaires

DOMAINES

Question n°087 - Rapporteur Marie-francoise MESSEZ
Transfert de la propriété et de la gestion locative des contrats étudiants de la résidence universitaire - dite Le Castel Solère - sis 1 allée Denis Papin 56610 Arradon

URBANISME

Question n°088 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de l’avenant n°1 à la Convention d’Intervention Foncière de l’Établissement public foncier d’Île de France

Question n°089 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

JEUNESSE

Question n°090 - Rapporteur Karine FRANCLET
Intégration des missions de l’association Aubervacances-loisirs (AVL) au sein de la commune d’Aubervilliers

Question n°091 - Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation du règlement intérieur des centres de loisirs maternels et élémentaires de la ville d’Aubervilliers.

Question n°092 - Rapporteur Guillaume GODIN
Tarification des activités périscolaires élémentaires - accueils de loisirs élémentaires (soirées, mercredis et vacances scolaires) - à compter de l’année scolaire 2022-2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°093 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et Créations d’emplois

Question n°094 - Rapporteur Karine FRANCLET
Adoption du guide du temps de travail

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°095 - Rapporteur Pierre SACK
Attribution de subventions aux projets retenus dans le cadre de l’Appel à projets 2022-2023 de la Cité Éducative d’Aubervilliers

Question n°096 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

CULTURE

Question n°097 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au Conservatoire à
Rayonnement Régional pour l’année 2022

Question n°098 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Création d’un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif pour le Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-La Courneuve (CRR 93).

Question n°099 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d’administration de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R) d’Aubervilliers - La Courneuve - JACK RALITE"

VIE ASSOCIATIVE

Question n°100 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations locales au titre du "Fonds d’initiatives associatives" - Année 2022.

RESTAURATION

Question n°101 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Question n°101 Rapporteur Guillaume GODIN
Sortie de la Ville d’Aubervilliers du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

SANTÉ PUBLIQUE

Question n°102 - Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Convention entre la ville d’Aubervilliers et le Département de la Seine-Saint-Denis portant sur la vaccination publique.

Question n°103 - Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Modification des tarifs dentaires du centre de santé municipal Docteur Pesqué

FINANCES

Question n°104 - Rapporteur Jose LESERRE
Régularisation des recettes perçues avant émissions de titre et arriérés sur anciens millésimes du budget principal de la Ville

Les grandes décisions du conseil municipal