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Ordre du jour

ASSEMBLÉES

Question n°117 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du mardi 9 juillet 2024

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°118 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la délibération portant délégation d’attributions du Conseil municipal à Madame le Maire

DÉSIGNATIONS

Question n°119 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la commission municipale n°1

Question n°120 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Question n°121 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.)

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils des écoles maternelle Marc Bloch et élémentaire Joliot Curie

Question n°123 Rapporteur Karine FRANCLET
Actualisation de la liste des membres du Conseil d’exploitation de la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°124 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants de la Ville au sein du Conseil d’administration de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R.) d’Aubervilliers La Courneuve JACK RALITE"

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’association "Ville des Musiques du Monde"

RESSOURCES HUMAINES

Question n°126 Rapporteur Karine FRANCLET
Conventions de mise à disposition de personnel communal auprès de différentes associations et versement de subventions supplémentaires

FINANCES

Question n°127 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025

Question n°128 Rapporteur Karine FRANCLET
Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat

PATRIMOINE

Question n°129 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition d’un lot de volume contenant la microcrèche MUNARI, sis 26 rue du Long Sentie, dans le cadre de la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l’euro symbolique auprès de l’Office Public de l’Habitat de la Ville d’Aubervilliers (OPHA)

Question n°130 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de volumes constituant des espaces ouverts au public dans le cadre de la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l’euro symbolique auprès du Syndicat des Copropriétaires dénommé ’ SDC 5 6 7 Braque & 8 Matisse ’

Question n°131 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de lots de volume constituant des espaces publics dans le cadre de la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l’euro symbolique auprès de l’Office Public de l’Habitat de la Ville d’Aubervilliers (OPHA)

SPORT

Question n°132 Rapporteur Pierre SACK
Règlement intérieur du gymnase Guy Moquet.

AMÉNAGEMENT

Question n°133 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Signature de l’avenant n°6 à la convention tripartite entre la ville d’Aubervilliers, Plaine Commune et l’aménageur de la ZAC du Centre Moutier

Question n°134 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
ZAC Centre Moutier
Approbation de Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’année 2023

Question n°135 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de la convention de financement de la crèche prévue au programme des équipements publics de la ZAC Fort d’Aubervilliers entre la Ville d’Aubervilliers et Grand Paris Aménagement

Question n°136 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Émission d’un avis sur l’étude d’impact et l’évaluation environnementale du dossier de réalisation de la tranche 2 de la zone d’aménagement concerté de l’éco quartier du Fort d’Aubervilliers

Question n°137 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d’une opération de 97 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue du Landy à Aubervilliers

Question n°138 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d’une opération de 40 logements collectifs de type Loge ment Locatif Intermédiaire située au 63, avenue de la République à Aubervilliers

Question n°139 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d’une opération de 50 logements collecti fs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy à Aubervilliers

SENIORS

Question n°140 Rapporteur Marie Pascale REMY
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et le PRIF pour un partenariat avec la Maison Pour Tous Henri Roser en 2024 da ns le cadre des projets "Tissons des liens entre les générations" et "+de pas"

SANTÉ

Question n°141 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Attribution d’une subvention à l’association ’Aidons la recherche’ dans le cadre d’Octobre Rose

HYGIENE ET SALUBRITÉ

Question n°142 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Règlement communal d’application du régime d’autorisation préalable à la mise en location sur le territoire d’Aubervilliers

ENVIRONNEMENT

Question n°143 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adoption du barème d’aménité des arbres

CULTURE

Question n°144 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Avenant à la convention cadre multipartite 2023 2024 entre la Ville d’Aubervilliers, l’Établissement public territorial Plaine Commune, la Ville de Saint Denis, la Ville de Paris et le Conseil départemental relative au projet pluriannuel Street art avenue.

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°145 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf

COMMERCE

Question n°146 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Extension du fonds de rénovation des devantures commerciales du centre
ville d’Aubervilliers dans le cadre du contrat métropolitain de développement ’ Centres Villes Vivants ’ au quartier Villette Quatre Chemins

Question n°147 Rapporteur Domini que DANDRIEUX
Subvention attribuée à l’association "Maison du Commerce et de l’Artisanat" d’Aubervilliers (MCA) pour 2024

LOGEMENT

Question n°148 Rapporteur Philippe ALLAIN
Bilan de la première année de mise en oeuvre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement et d’Information des Demandeurs et Approbation de la convention du Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs de Logement

Question n°149 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conventions tripartites définissant les règles applicables aux
réservations de logements locatifs
sociaux relevant des contingents des réservataires ville d’Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc des bailleurs OPH d’Aubervilliers, SEQENS, LOGIREP et 1001 VIES HABITAT

SPORT

Question n°150 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention à l’association Petits Princes

VŒU n°151 - Groupe des élu.e.s communistes Rapporteur Anthony DAGUET

Concernant le retrait du dispositif de pré réservations pour les activités périscolaires et la restauration scolaire

QUESTIONS ORALES

Monsieur Zayen CHIKHENE, Conseiller municipal :

1 - Etat d’avancement des projets de jumelage

Groupe des élu.e.s communistes Rapporteur Anthony DAGUET
2 - Concernant l’avenir de l’OPH
3 - A propos de la Bourse du travail
4 - Concernant les classes vertes/classes de mer
5 - Concernant le devenir de la ferme Mazier
6 - A propos de la direction de la communication

Groupe « L’Alternative Citoyenne ! » Rapporteur Sofienne KARROUMI
7 - Il y a un problème de management généralisé

Groupe « Ensemble Pour Aubervilliers » Rapporteur Massinissa HOCINE
8 - Quel devenir pour les finances de notre ville ?